Site du Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté

Rapports de visite - Année 2009

Rapport de visite du local de rétention administrative de Cergy-Pontoise (Val d’Oise)

Visite du 2 novembre 2009

Rapport de visite des locaux de rétention administrative de Sens (Yonne)

Visite du 19 février 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Sens (Yonne)

visite du 19 février 2009

Rapport de visite du commissariat de police du Kremlin-Bicêtre (Val-de-marne)

visite du 26 août 2009

Rapport de visite du commissariat de police du 3e arrondissement de Paris

visite du 2 septembre 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)

visite du 28 avril 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Fort-de-France (Martinique)

visite du 9 novembre 2009

Rapport de visite du commissariat de police d’Antony (Hauts-de-Seine)

visite du 29 décembre 2009

Rapport de visite du local de rétention administrative de Soissons (Aisne)

Visite du 6 janvier 2009

Rapport de visite du centre éducatif fermé de La Chapelle-Saint-Mesmin (Loiret)

visite du 5 novembre 2009

Rapport de visite du pôle de psychiatrie du centre hospitalier de Mayotte à Mamoudzou (Mayotte)

visite du 29 mai 2009

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Clairvaux (Aube)

visite du 31 août au 3 septembre 2009

Rapport de visite de l’établissement public de santé mentale Jean-Martin Charcot à Caudan (Morbihan)

visite du 2 au 4 juin 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Vitry-sur-Seine (Val de Marne)

visite des 13 novembre 2008 et 6 mars 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Taverny (Val-d’Oise)

visite des 3 et 4 novembre 2009

Rapport de visite de la brigade territoriale de gendarmerie de Dourdan (Essonne)

visite du 13 août 2009

Rapport de visite du premier district de police judiciaire de la préfecture de police – 17e arrondissement de Paris

visite des 29 et 30 décembre 2009

Rapport de visite du commissariat de police d’Evry-Courcouronnes (Essonne)

visite du 11 août 2009

Rapport du centre éducatif fermé de Saint-Venant (Pas-de-Calais)

visite des 20 et 21 octobre 2009

Rapport de visite de la zone d’attente de l’aéroport de Marseille-Provence (Bouches-du Rhône)

visite du 21 octobre 2009

Rapport de visite du centre de semi-liberté de Montargis (Loiret)

visite du 10 novembre 2009

Rapport de visite de l’établissement de santé Barthélémy Durand à Etampes (Essonne)

visite du 18 au 21 août 2009

Rapport de visite de l’établissement public de santé Erasme à Antony (Hauts-de-Seine)

visite du 21 au 23 décembre 2009

Rapport de visite du pôle de psychiatrie du centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)

visite du 1er au 3 décembre 2009

Rapport de visite de l’unité hospitalière sécurisée interrégionale de l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière (Paris)

visite du 29 décembre 2009

Rapport de visite du dépôt du tribunal de grande instance de Créteil (Val-de-Marne)

visite des 22 et 23 mars 2011

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan (Landes)

visite du 29 septembre au 2 octobre 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de Méru (Oise)

visite du 3 décembre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Paris-La Santé (Paris)

Visite du 21 au 24 décembre 2009

Rapport de visite de l’établissement public de santé mentale de Vendée – Centre hospitalier Georges Mazurelle à La Roche-sur-Yon (Vendée)

Visite du 7 au 9 décembre 2009

Rapport de visite du centre de détention de Roanne (Loire)

visite des 29 et 30 septembre 2009 et du 1er octobre 2009

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Ducos (Martinique)

Visite du 3 au 7 novembre et 12 novembre 2009

Rapport de visite de la maison centrale de Poissy (Yvelines)

Visite du 28 au 30 avril et du 5 mai 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Bayonne (Pyrénées Atlantiques)

Visite du 27 au 30 avril 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Grasse (Alpes-Maritimes)

Visite du 7 au 10 décembre 2009

Rapport de visite de la brigade autonome de gendarmerie d’Ecouen (Val d’Oise)

Visite du 12 novembre 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie d’Autun (Saône et Loire)

Visite du 17 et 18 mars 2009

Rapport de visite du commissariat de police des Mureaux (Yvelines)

Visite du 21 décembre 2009

Rapport de visite de la brigade de surveillance intérieure Transmanche (gare du Nord – Paris)

Visite du 8 décembre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de la Roche-sur-Yon (Vendée)

visite du 1er au 3 décembre 2009

Rapport de visite de l’unité médico-judiciaire de l’Hôtel-Dieu (Paris)

Visite du 16 au 18 juin 2009

Rapport de visite de l’unité pour malades difficiles de Sarreguemines (Moselle)

Visite du 27 au 30 juillet 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Lille-Lesquin (Nord)

Visite du 2 au 3 juin 2009

Rapport de visite du centre psychothérapique l’Aigle (Orne)

visite des 17 et 18 mars 2009

Rapport de visite des chambres sécurisées du centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)

visite du 2 décembre 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Meaux (Seine-et-Marne)

visite des 8 et 9 décembre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Villepinte (Seine-Saint-Denis)

25 et 26 août 2009

Rapport de visite du centre de détention d’Argentan (Orne)

visite du 24 au 26 mars 2009

Recommandations du 15 février 2011 relatives à l’infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris

Visite du 15 au 17 juillet 2009

Rapport de visite du service de douane judiciaire de Lille

Visite du 17 septembre 2009

Rapport de visite du local de rétention administrative de Cercottes (Loiret)

Visite du 3 novembre 2009

Rapport de visite du local de rétention administrative du commissariat de police de Montargis (Loiret)

Visite du 3 novembre 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais)

Visite du 4 au 5 juin 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Palaiseau (Essonne)

Visite du 28 au 29 juillet 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative du Canet à Marseille (Bouches-du-Rhône)

Visite du 13 au 15 octobre 2009

Rapport de visite du tribunal de grande instance de Nantes (Loire Atlantique)

Visite du 10 novembre 2009

Rapport de visite du centre éducatif fermé de Liévin (Pas-de-Calais)

Visite du 25 au 26 mai 2009

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Toulon-La-Farlède (Var)

Visite du 4 au 6 mai 2009

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Château-Thierry (Aisne)

Visite du 13 au 15 janvier 2009

Rapport de visite de l’établissement pénitentiaire pour mineurs d’Orvault (Loire Atlantique)

Visite du 3 au 5 novembre 2009

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur (Morbihan)

Visite du 25 au 28 mai 2009

Rapport de visite de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré (Charente Maritime)

Visite du 27 mai au 5 juin 2009

Rapport de visite du centre hospitalier du pays d’Eygurande à Monestier-Merlines (Corrèze)

Visite du 13 au 15 octobre 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de La-Ferté-sous-Jouarre (Seine et Marne)

Visite du 15 juillet 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Mont-de-Marsan (Landes)

Visite du 23 septembre 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de Mont-de-Marsan (Landes)

Visite du 22 septembre 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Tulle (Corrèze)

Visite du 22 octobre 2009

Rapport de visite de la brigade territoriale de gendarmerie de Schoelcher (Martinique)

Visite du 9 novembre 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Poissy (Yvelines)

Visite du 6 mai 2009

Rapport de visite des commissariats de police de Lens et de Liévin (Pas-de-Calais)

Visite du 27 au 28 mai 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Sartrouville (Yvelines)

Visite du 26 août 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de Vizille (Isère)

Visite du 20 octobre 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de Maintenon (Eure-et-Loir)

Visite du 29 décembre 2009

Rapport de visite des services de la police aux frontières d’Hendaye (Pyrénées-Atlantiques)

Visite du 4 au 6 mai 2009

Rapport de visite du peloton d’autoroute de la gendarmerie de Beauvais (Oise)

Visite du 23 juin 2009

Rapport de visite du peloton de gendarmerie autoroutier de Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines)

Visite du 22 juin 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de l’air de Mont-de-Marsan (Landes)

Visite du 22 septembre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Lyon-Corbas

Visite du 29 septembre au 2 octobre 2009 et du 13 au 14 octobre 2009

Rapport de visite des chambres sécurisées du centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)

Visite du 28 janvier 2009

Rapport de visite du centre pénitentiaire de Lannemezan (hautes-pyrénées)

visite du 31 août au 4 septembre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Tulle (Corrèze)

Visite du 19 au 21 octobre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Valenciennes (Nord)

Visite du 16 au 19 juin 2009

Rapport de la deuxième visite de la maison d’arrêt d’Angers (Maine-et-Loire)

visite du 23 au 25 juin 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Grenoble-Varces (Isère)

Visite du 13 au 15 octobre 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt d’Arras (Pas-de-Calais)

visite du 14 au 17 avril 2009

Rapport de visite du transfèrement des détenus de la maison d’arrêt Charles III de Nancy vers le centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville

Visite du 22 au 24 juin 2009

Rapport de visite du centre éducatif fermé de Mont-de-Marsan (Landes)

Visite du 23 et 24 septembre 2009

Rapport de visite du tribunal de grande instance de Marseille (Bouches-du-Rhône)

Visite du 20 et 21 octobre 2009

Rapport de visite des geôles du tribunal de grande instance de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)

Visite du 29 avril 2009

Rapport de visite de la zone d’attente de Roissy-Charles-de-Gaulle

Visite du 27 et 28 janvier 2009

Rapport de visite de la zone d’attente de l’aéroport de Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin)

Visite du 19 mars 2009

Rapport de visite du local de rétention administrative d’Auxerre (Yonne)

Visite le 18 février 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Béthune (Pas-de-Calais)

Visite du 20 octobre 2009

Rapport de visite du commissariat de police d’Evreux (Eure)

Visite du 17 février 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Lorient (Morbihan)

Visite du 2 juin 2009

Rapport de visite du centre de détention d’Eysses (Lot-et-Garonne)

visite du 15 au 18 juillet 2009

Rapport de visite du centre hospitalier spécialisé de l’Yonne à Auxerre (Yonne)

Visite du 24 au 26 février 2009

Rapport de visite du centre de détention de Riom (Puy-de-Dôme)

visite du 17 au 19 février 2009

Rapport de visite du centre éducatif fermé de la Plaine du Forez à l’Hôpital-le-Grand (Loire)

Visite du 22 au 24 septembre 2009

Rapport de visite de l’unité hospitalière sécurisée interrégionale de Lyon (Rhône)

Visite du 22 septembre 2009

Rapport de visite de la brigade de gendarmerie de Saint-Florentin (Yonne)

Visite du 18 février 2009

Rapport de visite des locaux des unités de la gendarmerie maritime et de la marine nationale de Toulon (Var)

Visite du 28 et 29 avril 2009

Rapport de visite de l’unité de traitement judiciaire de la brigade des réseaux ferrés de Paris

Visite du 21 et 22 juillet 2009

Rapport de visite du centre éducatif fermé de Sainte Gauburge

Visite du 17 et 18 mars 2009

Rapport de visite du dépôt du tribunal de grande instance de Lyon

Visite du 6 et 7 avril 2009

Rapport de visite du dépôt du tribunal de grande instance d’Arras (Pas-de-Calais)

Visite du 7 avril 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Saint-Malo et du commissariat de police de Dinard (Ille-et-Vilaine)

Visite du 27 et 28 janvier 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Strasbourg (Bas-Rhin)

Visite du 19 mars 2009

Rapport de visite du commissariat de police de La Rochelle (Charente Maritime)

Visite du 26 mai 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Toulon (Var)

Visite du 28 et 29 avril 2009

Rapport de visite de l’Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants (OCRTIS) à Nanterre et Roissy

Visite du 16 au 18 juin 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Tours (Indre-et-Loire)

Visite du 3 au 5 février 2009

Recommandations du 30 juin 2010 relatives à la maison d’arrêt de Majicavo (Mayotte)

visite du 28 au 29 mai et du 2 au 3 juin 2009

Recommandations du 30 juin 2010 relatives au centre de rétention administrative de Pamandzi (Mayotte)

Visite du 26, 27, 28, 30 mai et 4 juin 2009

Rapport de visite de la zone d’attente du port autonome de Bordeaux (Gironde)

Visite du 7 et 8 janvier 2009

Rapport de visite du pôle de psychiatrie du centre hospitalier de la Côte basque à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)

Visite du 5 au 7 mai 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Bordeaux-Gradignan

Visite du 13 au 15 janvier 2009

Rapport de visite des geôles du tribunal de grande instance de Toulouse

Visite du 19 mars 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Toulouse-Cornebarrieu (Haute-Garonne)

Visite du 17 au 20 mars 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Strasbourg-Geispolsheim (Bas-Rhin)

Visite du 18 mars 2009

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Lyon-Saint-Exupéry (Rhône)

Visite du 6 mars 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Creil (Oise)

Visite du 7 avril 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Villefranche-sur-Saône (Rhône)

Visite du 6 et 7 avril 2009

Rapport de visite du commissariat de police d’Auxerre (Yonne)

Visite du 18 février 2009

Rapport de visite du centre de détention de Joux-la-Ville (Yonne)

Visite du 24 au 26 mars 2009

Rapport de visite de la maison d’arrêt de Strasbourg (Bas-Rhin)

Visite du 23 au 26 mars 2009

Rapport de visite du centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)

Visite du 24 au 26 février 2009

Rapport de visite de l’unité pour malades difficiles de Plouguernével (Côtes d’Armor)

Visite du 14 au 16 avril 2009

Recommandations du 15 octobre 2009 relatives au commissariat de police de Besançon

En application des dispositions de la loi du 30 octobre 2007, deux contrôleurs du Contrôle général des lieux de privation de liberté ont visité le commissariat de police de Besançon (Doubs).

Recommandations du 23 février 2010 relatives à la maison d’arrêt de Mulhouse (Haut-Rhin)

Visite du 20 au 24 juillet 2009.

Recommandations du 23 février 2010 relatives aux brigades de gendarmerie d’Ecole Valentin (Doubs), Chambray-les-Tours (Indre et Loire) et Migennes (Yonne)

Visites de janvier et février 2009.

Rapport de visite du centre éducatif fermé de Beauvais

Visite du 7 janvier 2009

Rapport de visite du Commissariat de police d’Arras (Pas-de-Calais)

Visite du 6, 7 et 15 avril 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Val-de-Reuil (Eure)

Visite du 16 février 2009

Rapport de visite du commissariat de police de Soissons (Aisne)

Visite du 6 et 7 janvier 2009

Rapport de visite de la zone d’attente de l’aéroport de Bordeaux-Mérignac (Gironde)

Visite du 8 janvier 2009

Rapport de visite du commissariat central de police du 4e arrondissement de Paris

visite du 4 février 2009

Rapport de visite du centre éducatif fermé de Fragny (Saône-et-Loire)

Visite des 18 et 19 mars 2009.

Rapport de visite maison d’arrêt d’Evreux (Eure)

Visite du 24 au 26 février 2009.

Rapport de visite centre de rétention administrative de Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine)

Visite des 4 et 5 février 2009.

Rapport de visite maison d’arrêt de Belfort (Territoire-de-Belfort)

Visite des 3 et 4 février 2009.

Rapport de visite du pôle de psychiatrie du centre hospitalier de Saint Malo (Ille-et-Vilaine)

Visite des 27 et 28 janvier 2009.

Rapport de visite commissariat de Marseille

Visite des 13 et 14 janvier 2009.

Rapport de visite de l’unité hospitalière sécurisée interrégionale de Marseille (Bouches-du-Rhône)

Visite du 13 janvier 2009.

Rapport de visite de la maison d’arrêt d’Aix-Luynes (Bouches-du-Rhône)

Visite des 6, 7, 14 et 15 janvier 2009.

Rapport de visite du centre de rétention administrative de Bordeaux (Gironde)

Visite des 6 et 7 janvier 2009.

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